Saguenay prépare une réglementation
La Ville de Saguenay n’a toujours pas de réglementation claire en ce qui a trait à l’hébergement touristique collaboratif de style Airbnb. Certains propriétaires sont donc souvent laissés à eux-mêmes et sont dans l’illégalité, dans certains cas sans même le savoir, puisqu’ils ne paient pas de taxes ou d’attestation de classification.
Pour devenir propriétaire en règle d’un hébergement touristique collaboratif à Saguenay, il faut tout d’abord envoyer un courriel à la Ville en donnant l’adresse de la maison en question. La demande est, par la suite, rapidement traitée. En tentant l’exercice, La Pige a appris que la location d’un Airbnb ou de toute autre résidence touristique collaborative était permise uniquement dans les zones commerciales et par conséquent, interdite dans les zones résidentielles.
Selon le Guide d’interprétation de la Loi sur les établissements touristiques mise à jour le 30 juillet 2018, par Québec, l’attestation de classification est optionnelle si c’est une personne physique qui offre sa résidence principale, que ce soit par chambre ou la maison complète. Cependant, dès qu’une offre est rendue publique sur des sites comme HomeAway ou Airbnb, le propriétaire doit se doter de ladite attestation. Le Guide précise cependant qu’il est important que l’hébergement touristique soit permis dans la municipalité visée. Le règlement varie donc pour chacune d’entre elles. Les coûts de l’attestation varie selon le type d’établissement, mais se situent autour de 250 $ en ce qui concerne les Airbnb.
Le conseiller municipal du district 8, Simon-Olivier Côté, travaille sur
une règlementation concernant les Airbnb.
Selon le directeur des communications de la Ville, Jeannot Allard, il y a peu de façon de retrouver les propriétaires illégaux. «Nous fonctionnons avec des plaintes présentement. Quand quelqu’un fait une plainte, on peut évaluer le dossier, mais nous n’avons pas d’autres moyens», précise-t-il.
M. Allard est conscient que cette situation est problématique. «Nous ne pouvons pas rechercher les Airbnb un par un et vérifier s’ils sont conformes, ça serait beaucoup trop long», renchérit-il.
Le vent tournera cependant bientôt. Le conseiller municipal du district 8, Simon-Olivier Côté a confirmé qu’un projet allait être déposé sous peu et que le problème des Airbnb allait être traité. Il a également mentionné qu’il en serait probablement question lors de la séance du conseil municipal de décembre.
Du côté de la MRC du Fjord-du-Saguenay et d’Alma, la situation est semblable. Les propriétaires sont souvent dans le néant face aux règlements et ne savent pas nécessairement ce qu’est l’attestation de classification.
Ailleurs au Québec
La Ville de Québec souhaite se munir de règlements afin d’encadrer le plus possible les locations touristiques collaboratives et ainsi permettre aux gens de louer en toute légalité un appartement ou une maison pour les touristes.
Le 5 juillet dernier, onze recommandations ont été faites par des groupes de travail mandatés par les élus de la capitale nationale pour étudier le dossier d’hébergement collaboratif. Celles-ci suggèrent notamment d’autoriser l’hébergement touristique collaboratif partout sur le territoire, mais uniquement pour les résidences principales. Les propriétaires ou locataires souhaitant faire la location de leur résidence obtiendraient par la suite un numéro d’enregistrement unique qu’ils devraient afficher sur toutes les annonces publiées. Un modèle qui attend toujours une approbation au niveau provincial. Il est d’ailleurs très semblable à celui récemment adopté à Vancouver.
À Montréal, le nombre de logements mis sur la plateforme Airbnb a augmenté de 40 % de 2016 à 2017. La métropole cherche encore une solution pour atténuer le phénomène qui grandit à vue d’oeil.
